Assurance homme clé : en quoi protège-t-elle le gérant d’entreprise ?

Dans une entreprise, la disparition d’une personne particulièrement importante peut provoquer une désorganisation et un flou dans l’activité. Cela peut même parfois entraîner la faillite de la structure si cette dernière n’est pas bien préparée à cet événement. L’assurance prévoyance « homme-clé » intervient pour prémunir votre entreprise contre ce type de désagrément en vous garantissant la perception d’indemnités journalières ou d’un capital pour permettre à l’activité de continuer malgré la disparition ou l’invalidité imprévisible de cette personne indispensable au sein de l’entreprise. Quels sont les atouts de l’assurance homme clé et en quoi permet-elle de bien protéger l’homme-clé dans l’entreprise ? Doric Groupe vous donne les réponses à ces questions. 

Les garanties apportées par l’assurance homme clé

Qu’est-ce qu’un « homme clé » ? Concrètement, il s’agit de toute personne qui occupe un poste particulièrement important et déterminant dans le bon fonctionnement d’une entreprise. Cette personne intervient en majeure partie dans le résultat de la structure et dans la réalisation du chiffre d’affaires. L’assurance homme clé permet de palier la perte de revenus engendrée par le décès prématuré, l’incapacité ou l’invalidité de cette personne à hautes responsabilités dans l’entreprise. 

Par exemple, il peut s’agir : 

- dans une PME (petite et moyenne entreprise) il s’agira généralement du dirigeant, autrement dit celui qui dirige la structure au quotidien et donne les directives
- dans une grande entreprise, ce pourra être un collaborateur particulièrement importantqui possède une compétence, un art, une science ou un savoir-faire rare et directement en lien avec l’objet social de l’entreprise.

Ainsi, pourront être considérés comme hommes clés des dirigeants chefs d’entreprise ainsi que des employés. Tout dépend de l’objet social et des circonstances particulières. Cette assurance concerne donc toutes les entreprises qui comportent au moins 2 personnes et dont l’une est considérée comme l’homme-clé. 

De manière évidente, on considère que ce type de contrat ne peut concerner que l’entreprise et doit ainsi lui profiter exclusivement. Cela permet notamment d’éviter tous les risques d’escroqueries ou d’abus de biens sociaux qui sévissent dans certaines entreprises. L’assuré et le bénéficiaire sont tous deux l’entreprise. 

Le contrat d’assurance homme clé concerne à la fois le décès de l’homme clé mais aussi son invalidité. L’entreprise fixe au préalable la somme des capitaux garantis par le contrat. Si les résultats de la société chutent au moment du décès ou de l’invalidité de l’homme-clé, l’assureur prendra la situation en main et versera les capitaux définis pour pallier ce manque à gagner et permettre à l’entreprise de repartir sur de bonnes bases. 

La fiscalité du contrat d’assurance homme clé

Qu’en est-il du régime fiscal qui entoure ce contrat d’assurance homme clé ? L’entreprise verse des cotisations à son assureur dans le cadre des modalités précisées dans le contrat. Ces cotisations peuvent fiscalement être déduites du bénéfice réalisé par l’entreprise. Cet atout fiscal est directement impactable positivement sur le coût de cette assurance homme clé. 

Cependant, si le risque couvert par le contrat d’assurance vient à se réaliser, autrement dit si l’homme clé décède ou est invalide, les capitaux versés par la compagnie d’assurance au titre de l’indemnisation contractuelle seront imposables fiscalement.